1. Périmètre
Nous fournissons des services de livraison IA, d'intégration système et d'infrastructure privée.
Le périmètre exact est défini dans les documents contractuels signés.
Conditions d'Utilisation
Dernière mise à jour: 2026-03-09
2. Livraison et acceptation
Livraison par jalons avec critères d'acceptation définis en amont.
Les demandes hors périmètre suivent un processus de changement formel.
3. Limitation de responsabilité
Dans la limite autorisée par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages indirects.
Les interruptions dues à des tiers ou à la force majeure sont exclues.
4. Propriété intellectuelle
La propriété des livrables et des actifs préexistants est définie au contrat.
Toute information confidentielle reste protégée sans autorisation explicite.
5. Droit applicable
Le droit applicable et le règlement des litiges suivent le contrat signé.
Les parties privilégient d'abord une négociation de bonne foi.